Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALBA NATURA
JEANCOLAS LAURENT - NICOLAS - MARTIAL

Numéro de dépôt :
3151925
Date de dépôt :
06/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2012
ALBA NATURA de JEANCOLAS LAURENT - NICOLAS - MARTIAL

Présentation de la marque ALBA NATURA

Déposée le 6 mars 2002 par JEANCOLAS LAURENT - NICOLAS - MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALBA NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est JEANCOLAS LAURENT - NICOLAS - MARTIAL domicilié(e) 10 RUE JEAN JAURES,59870 MARCHIENNES - 59870 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANCOLAS LAURENT domicilié(e) 10 RUE JEAN JAURES,59870 MARCHIENNES - 59870 - France.

La marque ALBA NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALBA NATURA est expirée depuis le 6 mars 2012.

JEANCOLAS LAURENT - NICOLAS - MARTIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT SIAMOISEUR , FLORA TINCTA , AQUANATURA , MANDARINE et PAPYRUS , COTON BIOLOGIQUE CERTIFIÉ , AQUA NATURA


JEANCOLAS LAURENT - NICOLAS - MARTIAL - 10 RUE JEAN JAURES,59870 MARCHIENNES - 59870 - France


JEANCOLAS LAURENT - 10 RUE JEAN JAURES,59870 MARCHIENNES - 59870 - France


Inscription le 15 janvier 2003 - Rejet partiel n°363265 - Publication au BOPI 2003-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

- Fils et tissus à usage textile - Linge de toilette - Linge de maison, de lit, et de table en matière textile - Tissus et produits textiles d'ameublement - Jeux/jouets

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].